Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vélo box Un service de Valence Romans DEPLACEMENTS
VALENCE-ROMANS DEPLACEMENTS

Numéro de dépôt :
4608231
Date de dépôt :
13/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2029
Vélo box Un service de Valence Romans DEPLACEMENTS de VALENCE-ROMANS DEPLACEMENTS

Présentation de la marque Vélo box Un service de Valence Romans DEPLACEMENTS

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par VALENCE-ROMANS DEPLACEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vélo box Un service de Valence Romans DEPLACEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est VALENCE-ROMANS DEPLACEMENTS domicilié(e) 11 AVENUE DE LA GARE - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JULIEN CARMIGNANI domicilié(e) 11 AVENUE DE LA GARE - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France.

La marque Vélo box Un service de Valence Romans DEPLACEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélo box Un service de Valence Romans DEPLACEMENTS arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.

VALENCE-ROMANS DEPLACEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : Libélo Un service de Valence Romans DEPLACEMENTS , Citéa , Citéa Un service de Valence Romans Deplacements


VALENCE-ROMANS DEPLACEMENTS - 11 AVENUE DE LA GARE - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France


Monsieur JULIEN CARMIGNANI - 11 AVENUE DE LA GARE - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.