Marque enregistrée - Marque en vigueur

CENTRE AQUALUDIQUE L'EPERVIERE
Valence Romans Agglo

Numéro de dépôt :
4595151
Date de dépôt :
29/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2029
CENTRE AQUALUDIQUE L\'EPERVIERE de Valence Romans Agglo

Présentation de la marque CENTRE AQUALUDIQUE L'EPERVIERE

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2019 par Valence Romans Agglo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CENTRE AQUALUDIQUE L'EPERVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est Valence Romans Agglo domicilié(e) 1 place Jacques Brel - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valence Romans Agglo, Monsieur Yves BOULINGUEZ domicilié(e) Place Jacques Brel - 26000 - VALENCE - France.

La marque CENTRE AQUALUDIQUE L'EPERVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE AQUALUDIQUE L'EPERVIERE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.


Valence Romans Agglo - 1 place Jacques Brel - 26000 - VALENCE - France


Valence Romans Agglo, Monsieur Yves BOULINGUEZ - Place Jacques Brel - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; foulards ; chaussures de sport ;

Activités sportives et culturelles.