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Marques déposées par la société VALENCE MAJOR
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CTAV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTAV
VALENCE MAJOR, Administration Publique Générale

Numéro de dépôt :
3133282
Date de dépôt :
14/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2011
CTAV de VALENCE MAJOR

Présentation de la marque CTAV

Déposée le 14 novembre 2001 par la société VALENCE MAJOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la société VALENCE MAJOR domicilié(e) 50, rue Denis PAPIN, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 600 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BONNEMAYRE VALENCE MAJOR - France.

La marque CTAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTAV est expirée depuis le 14 novembre 2011.


VALENCE MAJOR, Administration Publique Générale - 50, rue Denis PAPIN, 26000 VALENCE - France - SIREN 242600385


Monsieur Jacques BONNEMAYRE VALENCE MAJOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

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