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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALEMBAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALEMBAL SA

Numéro de dépôt :
99826957
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) VALEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALEMBAL domicilié(e) Parc d'activités Orléans-Sologne, Rue des Bruyères, SAINT CYR EN VAL, 45075 ORLEANS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 642 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY CABINET DEBAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826957.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 décembre 2009.

VALEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : VALBOTTE ,


VALEMBAL SA - Parc d'activités Orléans-Sologne, Rue des Bruyères, SAINT CYR EN VAL, 45075 ORLEANS CEDEX 2 - France - SIREN 316642685


Yves DEBAY CABINET DEBAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Sacs isothermes.