Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA VIEILLE EGLISE
Numéro de dépôt :
1608672
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/06/2000
Présentation de la marque CHATEAU LA VIEILLE EGLISE
Déposée le 19 juin 1990 par monsieur VALEIX Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA VIEILLE EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA VIEILLE EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA VIEILLE EGLISE est expirée depuis le 19 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03