Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALCOMPOST
VALECO, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4013291
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/06/2023
VALCOMPOST de VALECO

Présentation de la marque VALCOMPOST

Déposée le 14 juin 2013 par la société VALECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VALCOMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la société VALECO domicilié(e) 5 Rue de la Vallée Maillard - 41000 - BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 254 103 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALECO, M. GEST François-Michel domicilié(e) 5 Rue de la Vallée Maillard - 41000 - BLOIS - France.

La marque VALCOMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALCOMPOST est expirée depuis le 14 juin 2023.

VALECO a également déposé les autres marques suivantes : Ecoculture , GROUPE VALECO , VALECO


VALECO, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 5 Rue de la Vallée Maillard - 41000 - BLOIS - France - SIREN 254103054


VALECO, M. GEST François-Michel - 5 Rue de la Vallée Maillard - 41000 - BLOIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Amendement organique issu du compostage de végétaux (compost).