Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecoculture
VALECO SARL

Numéro de dépôt :
99769530
Date de dépôt :
14/01/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2009

Présentation de la marque Ecoculture

Déposée le 14 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ecoculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALECO domicilié(e) 2, rue de La Chapelle, 51800 LA CHAPELLE FELCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 717 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves DESOUTTER VALECO - France.

La marque Ecoculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecoculture est expirée depuis le 14 janvier 2009.

VALECO a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE VALECO , VALECO , VALCOMPOST


VALECO SARL - 2, rue de La Chapelle, 51800 LA CHAPELLE FELCOURT - France - SIREN 397717752


Monsieur Yves DESOUTTER VALECO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Produits agricoles : céréales, oléagineux, proteagineux Cultivés suivant des techniques respectant l'environnement notamment : * par l'emploi raisonné et justifié de produits phytosanitaires et ceci suivant des critères agrienvironnementaux. * par la réintroduction d'éléments fixes (haies, bandes enherbées...) favorables à la diversité biologique et paysagère mais également de nature à réduire les phénomènes d'érosion Travaux d'ingénieurs Concernant toutes activités agricoles et environnementales.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.