MEGACE
Présentation de la marque MEGACE
Déposée le 13 août 1986 par la société étrangère Valeant Sp. z o.o. Sp. j auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEGACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MEGACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MEGACE arrivera à expiration en date du 13 août 2026.
Valeant Sp. z o.o. Sp. j a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2067215 - Publication au BOPI 1996-21
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2006 n°2319180 - Publication au BOPI 2006-07-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Inscription - Changement de dénomination n°42892 - Publication au BOPI
Inscription le 1 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658674 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01
Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°671082 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-15
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2016 n°2612833 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-15
Inscription le 6 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712639 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06