Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VPS - VALE PRODUCTION SYSTEM
VALE S.A., société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
3829889
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2021
VPS - VALE PRODUCTION SYSTEM de VALE

Présentation de la marque VPS - VALE PRODUCTION SYSTEM

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) VALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VPS - VALE PRODUCTION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALE domicilié(e) Avenida Graça Aranha, 26, RIO DE JANEIRO RJ - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque VPS - VALE PRODUCTION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VPS - VALE PRODUCTION SYSTEM est expirée depuis le 10 mai 2021.

VALE a également déposé les autres marques suivantes : VPS VALE , ITV MINERAÇÃO , ITV – INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE – MINERAÇÃO , (Marque figurative) , INCO , VALE , COMPANHIA VALE DO RIO DOCE , ORC , VALE TECHNOLOGICAL INSTITUTE , INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE


VALE S.A., société de droit brésilien - Avenida Graça Aranha, 26, RIO DE JANEIRO RJ - Brésil


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

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