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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALE
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ORC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORC
VALE S.A., Société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
1214830
Date de dépôt :
07/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2022

Présentation de la marque ORC

Déposée le 7 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) VALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALE domicilié(e) Avenida Graça Aranha, 26, 19o andar, RIO DE JANEIRO – RJ - Brésil.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORC est expirée depuis le 7 octobre 2022.

VALE a également déposé les autres marques suivantes : VPS VALE , ITV MINERAÇÃO , ITV – INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE – MINERAÇÃO , (Marque figurative) , INCO , VALE , COMPANHIA VALE DO RIO DOCE , VALE TECHNOLOGICAL INSTITUTE , INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE , INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE – DESENVOLVIMENTO SUSTENTÁVEL


VALE S.A., Société de droit brésilien - Avenida Graça Aranha, 26, 19o andar, RIO DE JANEIRO – RJ - Brésil


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2009431 - Publication au BOPI 1992-40

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2002 n°2221848 - Publication au BOPI 2002-05-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 9 décembre 1996 - Changement d'adresse n°209849 - Publication au BOPI 1996-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Inscription le 12 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457073 - Publication au BOPI 2007-07-12

Inscription le 2 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°486661 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561471 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578688 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2012 n°2504815 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-16

Métaux communs bruts et partiellement ouvrés et leurs alliages;pièces moulées;pièces forgées, disques et fils métalliques, barres; tiges, tubes, profilés, tôles, plaques et bandes et tubes métalliques.