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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
VALE S.A., société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
4275412
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2026
Marque en couleurs, figurative de VALE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) VALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALE domicilié(e) Avenida das Américas, 700, bloco 8, loja 318, 22.640-100 BARRA DE TIJUCA, Rio de Janeiro - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEIL, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275412.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 14 35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.

VALE a également déposé les autres marques suivantes : VPS VALE , ITV MINERAÇÃO , ITV – INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE – MINERAÇÃO , INCO , VALE , COMPANHIA VALE DO RIO DOCE , ORC , VALE TECHNOLOGICAL INSTITUTE , INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE , INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE – DESENVOLVIMENTO SUSTENTÁVEL


VALE S.A., société de droit brésilien - Avenida das Américas, 700, bloco 8, loja 318, 22.640-100 BARRA DE TIJUCA, Rio de Janeiro - Brésil


SODEMA CONSEIL, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Métaux alcalins ; métaux alcalino-terreux ; métaux brut ou semi-ouvrés et leurs alliages ; alun oxydé ; aluminium ; bauxite ;

Métaux ordinaires ; métaux blancs ; minerais et leurs alliages ; bruts ou semi-ouvrés, incluant l'oxyde d'aluminium, l'aluminium ; acier brut ou semi-ouvré ; cuivre ; fer ; manganèse ; nickel ; niobium ; or ; titane ; zinc et autres ;

Métaux précieux et leurs alliages ; diamants ; spinelle ; iridium ; métaux précieux en lingots ; olivine (pierre précieuse) ; osmium ; or ; palladium ; platinum (métal) ; rhodium ; ruthénium ; sous forme brute ou semi-brute ;

Service de management d'entreprise ; importation et exportation de matières premières ; vente aux détails ou en gros de matières premières ; vente au détail ou de gros de métaux alcalins ; métaux alcalino-terreux ; métaux brut ou semi-ouvrés et leurs alliages ; alun oxydé ; aluminium ; bauxite ; métaux ordinaires ; métaux blancs ; minerais et leurs alliages ; bruts ou semi-ouvrés, incluant l'oxyde d'aluminium, l'aluminium ; acier brut ou semi-ouvré ; cuivre ; fer ; manganèse ; nickel ; niobium ; or ; titane ; zinc et autres ; métaux précieux et leurs alliages ; diamants ; spinelle ; iridium ; métaux précieux en lingots ; olivine (pierre précieuse) ; osmium ; or ; palladium ; platinum (métal) ; rhodium ; ruthénium ; sous forme brute ou semi-brute ;

Activités minières et activité d'extraction des minéraux à savoir extraction minière ;

Traitement des métaux ordinaires et de leurs alliages ; minerais bruts ou semi-ouvrés ; incluant l'oxyde d'aluminium, l'aluminium, acier brut ou semi-ouvré, cuivre ; fer ; manganèse ; nickel ; niobium ; or ; titane ; zinc et autres ;

Recherches et analyses techniques, chimiques, de laboratoire, géologiques et technologiques.