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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALE
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INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE – DESENVOLVIMENTO SUSTENTÁVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE – DESENVOLVIMENTO SUSTENTÁVEL
VALE S.A., société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
3928501
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2022
INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE – DESENVOLVIMENTO SUSTENTÁVEL de VALE

Présentation de la marque INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE – DESENVOLVIMENTO SUSTENTÁVEL

Déposée le 20 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) VALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE – DESENVOLVIMENTO SUSTENTÁVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALE domicilié(e) Avenida Graça Aranha, 26, RIO DE JANEIRO – RJ - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Madame DELAUD Catherine domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE – DESENVOLVIMENTO SUSTENTÁVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE – DESENVOLVIMENTO SUSTENTÁVEL est expirée depuis le 20 juin 2022.

VALE a également déposé les autres marques suivantes : VPS VALE , ITV MINERAÇÃO , ITV – INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE – MINERAÇÃO , (Marque figurative) , INCO , VALE , COMPANHIA VALE DO RIO DOCE , ORC , VALE TECHNOLOGICAL INSTITUTE , INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE


VALE S.A., société de droit brésilien - Avenida Graça Aranha, 26, RIO DE JANEIRO – RJ - Brésil


SODEMA CONSEILS, S.A., Madame DELAUD Catherine - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Gestion des affaires commerciales, à savoir importation, exportation et commerce (vente en gros et au détail) de produits dans les domaines de l'exploitation minière, de l'énergie, des minéraux et des ressources énergétiques.

Analyse et amélioration (transformation et valorisation) des métaux et matériaux dans les domaines de l'exploitation minière, de l'énergie, des minéraux et des ressources énergétiques.

Education et cours techniques ; publication de textes autres que des textes publicitaires.

Recherches techniques et scientifiques effectuées par des géologues et des ingénieurs, études de projets techniques, recherches et études effectuées par des géologues et des ingénieurs dans les domaines de la protection de l'environnement, des essais de matériaux, de la biodiversité, des ressources naturelles, des ressources énergétiques, de l'exploitation minière et du développement durable.