Déposée le 18 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INCOMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALE domicilié(e) Avenida Graça Aranha, 26-19o andar, RIO DE JANEIRO, RJ - Brésil.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque INCOMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALE S.A., société de droit brésilien - Avenida Graça Aranha, 26-19o andar, RIO DE JANEIRO, RJ - Brésil
SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Renouvellement sans limitation n°2077799 - Publication au BOPI 1996-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37
Inscription le 28 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184682 - Publication au BOPI 1995-04-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription le 23 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210547 - Publication au BOPI 1996-12-23
Inscription le 13 août 2007 - Changement de dénomination n°458469 - Publication au BOPI 2007-08-13
Inscription le 23 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°481062 - Publication au BOPI 2008-09-23
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323328 - Publication au BOPI 2006-09-20
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561471 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578688 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2016 n°2633090 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-24
Composés métalliques et métalloïdes utilisés dans l'industrie; métaux et alliages communs sous forme non ouvrée ou pulvérulente.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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