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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALE
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INCOCAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INCOCAL
VALE, S.A.

Numéro de dépôt :
1439579
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2027

Présentation de la marque INCOCAL

Déposée le 11 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) VALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALE domicilié(e) Avenida des Americas, 700, bloc 8 Loja 318 Barra da Tijuca, RIO DE JANEIRO - Brésil.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme Delphine BOY domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque INCOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INCOCAL arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.

VALE a également déposé les autres marques suivantes : VPS VALE , ITV MINERAÇÃO , ITV – INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE – MINERAÇÃO , (Marque figurative) , INCO , VALE , COMPANHIA VALE DO RIO DOCE , ORC , VALE TECHNOLOGICAL INSTITUTE , INSTITUTO TECNOLÓGICO VALE


VALE, S.A. - Avenida des Americas, 700, bloc 8 Loja 318 Barra da Tijuca, RIO DE JANEIRO - Brésil


REGIMBEAU, Mme Delphine BOY - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Renouvellement sans limitation n°2102261 - Publication au BOPI 1998-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Inscription le 28 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184682 - Publication au BOPI 1995-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Inscription le 23 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210547 - Publication au BOPI 1996-12-23

Inscription le 13 août 2007 - Changement de dénomination n°458469 - Publication au BOPI 2007-08-13

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°481062 - Publication au BOPI 2008-09-23

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351513 - Publication au BOPI 2007-09-24

Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561471 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578688 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2017 n°2666691 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2017-12-14

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; agents métalliques pour contrôler la composition de bains de métal et d'alliages.