Déposée le 11 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) VALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALE domicilié(e) Avenida des Americas 700, bloco 8 Loja 318 Barra da Tijuca, RIO DE JANEIRO - Brésil.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme Delphine BOY domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque INCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALE S.A., Société de droit Bresilien - Avenida des Americas 700, bloco 8 Loja 318 Barra da Tijuca, RIO DE JANEIRO - Brésil
REGIMBEAU, Mme Delphine BOY - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation n°2102260 - Publication au BOPI 1998-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351512 - Publication au BOPI 2007-09-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription le 23 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210547 - Publication au BOPI 1996-12-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Inscription le 13 août 2007 - Changement de dénomination n°458469 - Publication au BOPI 2007-08-13
Inscription le 23 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°481062 - Publication au BOPI 2008-09-23
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561471 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578688 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2017 n°2666689 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2017-12-14
Produits chimiques pour l'industrie;composés métalliques et métalloides, selenium et tellure, en tant qu'éléments non métalliques;dioxide de selenium, sels d'oxyacides de selenium;ferro-selenium et ferro-tellure;flux pour souder et/ou braser.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;moules, disques, câbles, et métaux de remplissage, métaux communs et alliages sous forme de billes, poudres ou granulés;métaux communs et alliages sous forme de barres, tiges, sections profilées, feuilles, plaques, rubans et tubes;minerais métalliques, concentrés de minerais et intermédiaires métallurgiques.Appareils et instruments électriques et électroniques;accumulateurs et piles;appareils pour le placage électrique;anodes pour électrodéposition;électrodes et câbles pour soudure électrique.Métaux précieux et leurs alliages; objets fabriqués en métaux précieux ou plaqués avec des métaux précieux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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