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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALDUNES
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VALDUNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALDUNES
VALDUNES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1224471
Date de dépôt :
14/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2023

Présentation de la marque VALDUNES

Déposée le 14 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALDUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALDUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALDUNES domicilié(e) Usine de Valenciennes, rue Gustave Delory - 59125 - TRITH SAINT LEGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 340 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque VALDUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VALDUNES est expirée depuis le 14 janvier 2023.


VALDUNES, Société par actions simplifiée - Usine de Valenciennes, rue Gustave Delory - 59125 - TRITH SAINT LEGER - France - SIREN 328340732


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 28 juillet 2006 - Gage radié n°437463 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription - Changement d'adresse n°38206 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Renouvellement sans limitation n°2012356 - Publication au BOPI 1993-32

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229823 - Publication au BOPI 2002-10-21

Inscription le 6 juillet 1999 - Gage constitué n°281090 - Publication au BOPI 1999-07-06

Inscription le 25 octobre 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°333606 - Publication au BOPI 2001-10-25

Inscription - Transmission de propriété n°38207 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°38208 - Publication au BOPI

Inscription le 17 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48753 - Publication au BOPI 1990-10-17

Inscription le 6 janvier 1999 - Gage constitué n°269930 - Publication au BOPI 1999-01-06

Inscription le 24 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168381 - Publication au BOPI 1994-01-24

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2013 n°2526506 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 16 mai 2013 - Changement d'adresse n°601116 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16

Inscription le 15 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638247 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Roues, notamment monoblocs, axes et essieux montés, notamment pour matériel ferroviaire et pièce diverses de forge.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.