Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HORN STUFF
Numéro de dépôt :
1594424
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
04/12/1997
Présentation de la marque HORN STUFF
Déposée le 4 décembre 1987 par monsieur Valdès Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « HORN STUFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HORN STUFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORN STUFF est expirée depuis le 4 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46