Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOLATOIT
VALDEBOUZE Jean-FranÇois

Numéro de dépôt :
1636012
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
19/12/2000
KOLATOIT de VALDEBOUZE Jean-FranÇois

Présentation de la marque KOLATOIT

Déposée le 19 décembre 1990 par VALDEBOUZE Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « KOLATOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VALDEBOUZE Jean-FranÇois, domicilié(e) 46, rue Paule Tiffy, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranÇois DUSSENTY - France.

La marque KOLATOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOLATOIT est expirée depuis le 19 décembre 2000.

VALDEBOUZE Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : PLANOBRIC , CADRE ENKIT , ACQUILOC UNIVERSALIS , CLUB DE LA BRIQUE , TABLO BRICK , TABLO BRIC , ARCHIBRICK , ARCHIKOL


VALDEBOUZE Jean-FranÇois - 46, rue Paule Tiffy, 34500 BEZIERS - France


FranÇois DUSSENTY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

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