Déposée le 18 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) VALCOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTITUT JEAN VALNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALCOS domicilié(e) Case Postale 108 - 3963 - CRANS - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque INSTITUT JEAN VALNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALCOS S.A., société de droit suisse - Case Postale 108 - 3963 - CRANS - Suisse
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Inscription le 29 novembre 2005 - Concession de licence n°423429 - Publication au BOPI 2005-11-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Renouvellement sans limitation le 21 août 2013 n°2537700 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-21
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits non à usage médical pour le bain à base d'huiles essentielles, huiles de massages, huiles pour le corps, produits solaires à base d'huiles essentielles, essences de plantes, préparations non à usage médical à base d'huiles essentielles. Produits hygiéniques pour la médecine, pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical, désodorisants autre qu'à usage personnel, désinfectants à usage hygiénique, emplâtres, désinfectants ; préparations pour désinfecter le nez, préparations à base d'huiles essentielles à usage médical notamment pour le traitement des rhumes, rhinites, douleurs musculaires, rhumatismes, des affections cutanées, produits inhalants à base d'huiles essentielles, antiseptiques ; produits pour le bain à usage médical. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; photographies ; cahiers, calendriers, imprimés, brochures, catalogues, journaux, lithographies, livres, photographies, photogravures, cartes postales, revues. Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Education, formation, institutions d'enseignement, divertissement, activités sportives et culturelles, publication de livres, production de films sur bandes vidéos, organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et recherches industrielles à savoir : analyses chimiques, recherches en cosmétologie, recherches en chimie, recherches biologiques, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), élaboration (conception), recherches scientifiques à but médical, évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Services médicaux, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, services de santé, chirurgie esthétique, salons de beauté, salons de coiffure, centres de santé, centres de thalassothérapie, centres de remise en forme.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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