Déposée le 21 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) VALCOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOCTEUR VALNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALCOS domicilié(e) Immeuble Continental, C.P. 108 - 3963 - CRANS-MONTANA - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque DOCTEUR VALNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALCOS S.A., société anonyme de droit Suisse - Immeuble Continental, C.P. 108 - 3963 - CRANS-MONTANA - Suisse
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Inscription le 29 novembre 2005 - Concession de licence n°423429 - Publication au BOPI 2005-11-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2011 n°2487799 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-29
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits non à usage médical pour le bain à base d'huiles essentielles, huiles de massages, huiles pour le corps, produits solaires à base d'huiles essentielles, essences de plantes, préparations non à usage médical à base d'huiles essentielles, tous ces produits étant fabriqués sous contrôle médical. Produits hygiéniques pour la médecine, pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical, désodorisants autre qu'à usage personnel, désinfectants à usage hygiénique, aliments pour bébés, emplâtres, désinfectants. Préparations pour désinfecter le nez, préparations décongestionnantes pour le nez, préparations à base d'huiles essentielles à usage médical notamment pour le traitement des rhumes, rhinites, douleurs musculaires, rhumatismes, des affections cutanées, produits inhalants à base d'huiles essentielles, produits répulsifs à base d'huiles essentielles, antiseptiques. Produits pour le bain à usage médical, tous ces produits étant fabriqués sous contrôle médical. Papier, carton, produits de l'imprimerie, photographies, cahiers, calendriers, catalogues, journaux, lithographies, livres, photographies, photogravures, cartes postales, revues. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bougeoirs non en métaux précieux, verres (récipients) , flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs d'huiles essentielles, vaporisateurs d'huiles essentielles, diffuseurs d'huiles essentielles, diffuseurs d'arômes, brûle parfums. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de communication ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite, retransmission d'évènements sportifs ou culturels. Transmission d'informations, de messages, d'images assistés par ordinateur, de revues, de livres notamment par réseaux de communication, messagerie électronique. Services médicaux à savoir : assistance médicale, centres de thalassothérapie, soins d'hygiène et de beauté à savoir : salons de beauté, de coiffure, service de manucure pour êtres humains ; services d'horticulture, centres de balnéothérapie, centres de remise en forme (soins médicaux) , conseils rendus dans le domaine de la santé, de l'hygiène, de la beauté, tous ces services étant rendus sous contrôle médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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