Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES J'UTILISE UNE FARINE DE BLE APPELATION MONTAGNE
Association Valcetri, Association
Minoterie du Trièves, SARL

Numéro de dépôt :
3751735
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2020
PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES J\'UTILISE UNE FARINE DE BLE APPELATION MONTAGNE de Valcetri

Présentation de la marque PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES J'UTILISE UNE FARINE DE BLE APPELATION MONTAGNE

Déposée le 5 juillet 2010 par l'association loi 1901 Valcetri et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie du Trièves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES J'UTILISE UNE FARINE DE BLE APPELATION MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Les déposants sont l'association loi 1901 Valcetri domicilié(e) Les sagnes - 38710 - MENS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie du Trièves domicilié(e) Le Moulin - 38930 - CLELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Valcetri domicilié(e) Les sagnes - 38710 - MENS - France.

La marque PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES J'UTILISE UNE FARINE DE BLE APPELATION MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES J'UTILISE UNE FARINE DE BLE APPELATION MONTAGNE est expirée depuis le 5 juillet 2020.

Valcetri a également déposé les autres marques suivantes : PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES


Association Valcetri, Association - Les sagnes - 38710 - MENS - France

Minoterie du Trièves, SARL - Le Moulin - 38930 - CLELLES - France


Association Valcetri - Les sagnes - 38710 - MENS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.