Déposée le 10 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALBOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACK GRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALBOIS domicilié(e) 01260 SUTRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 777 430 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Passé STE 4 COULEURS - France.
La marque PACK GRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468234.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL VALBOIS - 01260 SUTRIEU - France - SIREN 383777430
Gérard Passé STE 4 COULEURS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Combustibles Appareils de chauffage et d'éclairage Produits forestiers non compris dans d'autres classes
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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