Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASTRUCTURES
VALBOIS, SARL

Numéro de dépôt :
3991642
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2023
AQUASTRUCTURES de VALBOIS

Présentation de la marque AQUASTRUCTURES

Déposée par voie électronique le 20 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUASTRUCTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALBOIS domicilié(e) 1160 Le Vashouis - 76210 - MIRVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 828 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALBOIS, M. PHILIPPE VALLOIS domicilié(e) 1160 Le Vashouis - 76210 - MIRVILLE - France.

La marque AQUASTRUCTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASTRUCTURES est expirée depuis le 20 mars 2023.

VALBOIS a également déposé les autres marques suivantes : ThermoProtect , TERRA PLOT , GRIP'LAM , PACK GRILL , VALBOIS , VALBOIS , Prest'Agrip , AQUA STRUCTURA , Jardibois


VALBOIS, SARL - 1160 Le Vashouis - 76210 - MIRVILLE - France - SIREN 408828093


VALBOIS, M. PHILIPPE VALLOIS - 1160 Le Vashouis - 76210 - MIRVILLE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; construction navale ; équipement flottant ; structure flottante.