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Marques déposées par VALATX Christophe
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DOMAINE DE CERIGEAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CERIGEAC
VALATX Christophe

Numéro de dépôt :
99777849
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE CERIGEAC

Déposée le 26 février 1999 par VALATX Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CERIGEAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est VALATX Christophe, domicilié(e) Route de Parisot, 81800 COUFOULEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe VALATX - France.

La marque DOMAINE DE CERIGEAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CERIGEAC est expirée depuis le 26 février 2009.


VALATX Christophe - Route de Parisot, 81800 COUFOULEUX - France


Monsieur Christophe VALATX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Volailles fermières, oeufs fermiers pour la consommation humaine, confitures, gelées, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Fruits et légumes frais. Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.