Marque enregistrée - Marque en vigueur

SGAI
M. VALAT FREDERIC

Numéro de dépôt :
4353498
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2027
SGAI de VALAT FREDERIC

Présentation de la marque SGAI

Déposée le 10 avril 2017 par monsieur VALAT FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SGAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est monsieur VALAT FREDERIC domicilié(e) LE VILLAGE - 30580 - SEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VALAT FREDERIC domicilié(e) LE VILLAGE - 30580 - SEYNES - France.

La marque SGAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGAI arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.


M. VALAT FREDERIC - LE VILLAGE - 30580 - SEYNES - France


M. VALAT FREDERIC - LE VILLAGE - 30580 - SEYNES - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ;

Travaux de bureau ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques.