Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUCISSON A L'ANCIENNE
VALANSOT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93471710
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2013

Présentation de la marque SAUCISSON A L'ANCIENNE

Déposée le 7 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALANSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAUCISSON A L'ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALANSOT domicilié(e) 11, avenue du Nord,69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE,France (dossier no 2243734) - 69160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 409 373 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2243734) - 69006 - France.

La marque SAUCISSON A L'ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAUCISSON A L'ANCIENNE est expirée depuis le 7 juin 2013.

VALANSOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SAUC CITROUILLE , Eleïs , Saucisson a l'ancienne PUR PORC , VALANSOT , Véritable SAUCISSON DE LYON , CANNE DE GUIGNOL , VEGEBARDE , CROTON , RECETTE CAMPAGNARDE Saucisson DES MONTS DU LYONNAIS SAUCISSON FABRIQUE DANS LE RESPECT DE LA TRADITION LYONNAISE , (Marque figurative)


VALANSOT Société par actions simplifiée - 11, avenue du Nord,69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE,France (dossier no 2243734) - 69160 - France - SIREN 788409373


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2243734) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 31 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252441 - Publication au BOPI 1998-03-31

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380898 - Publication au BOPI 2003-11-04

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2243734 - Publication au BOPI 2003-06-03

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Viandes, produits à base de viande