Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALANSOT
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALANSOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1647748
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2021
Marque figurative de VALANSOT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALANSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALANSOT domicilié(e) Route d'Yzeron Le Plat - 69510 - THURINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 409 373 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647748.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 26 février 2021.

VALANSOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SAUC CITROUILLE , Eleïs , Saucisson a l'ancienne PUR PORC , VALANSOT , Véritable SAUCISSON DE LYON , CANNE DE GUIGNOL , VEGEBARDE , CROTON , RECETTE CAMPAGNARDE Saucisson DES MONTS DU LYONNAIS SAUCISSON FABRIQUE DANS LE RESPECT DE LA TRADITION LYONNAISE , " LE TASSINOIS "


VALANSOT, Société par Actions Simplifiée - Route d'Yzeron Le Plat - 69510 - THURINS - France - SIREN 788409373


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199827 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 31 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252440 - Publication au BOPI 1998-03-31

Inscription le 29 janvier 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°339776 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 28 janvier 2002 - Demande de relevé de déchéance n°339763 - Publication au BOPI 2002-01-28

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2010 n°2457548 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-13

Inscription le 6 avril 2011 - Changement d'adresse n°546569 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Saucissons