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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALANSOT
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" LE TASSINOIS "
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

" LE TASSINOIS "
VALANSOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93475229
Date de dépôt :
01/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2023

Présentation de la marque " LE TASSINOIS "

Déposée le 1 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALANSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LE TASSINOIS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALANSOT domicilié(e) Route d'Yzeron Le Plat - 69510 - THURINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 409 373 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque " LE TASSINOIS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " LE TASSINOIS " est expirée depuis le 1 juillet 2023.

VALANSOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SAUC CITROUILLE , Eleïs , Saucisson a l'ancienne PUR PORC , VALANSOT , Véritable SAUCISSON DE LYON , CANNE DE GUIGNOL , VEGEBARDE , CROTON , RECETTE CAMPAGNARDE Saucisson DES MONTS DU LYONNAIS SAUCISSON FABRIQUE DANS LE RESPECT DE LA TRADITION LYONNAISE , (Marque figurative)


VALANSOT, Société par Actions Simplifiée - Route d'Yzeron Le Plat - 69510 - THURINS - France - SIREN 788409373


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245742 - Publication au BOPI 2003-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 3 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165924 - Publication au BOPI 1993-12-03

Inscription le 18 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493134 - Publication au BOPI 2009-03-18

Inscription le 5 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372315 - Publication au BOPI 2003-06-05

Inscription le 5 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372314 - Publication au BOPI 2003-06-05

Inscription le 31 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252439 - Publication au BOPI 1998-03-31

Inscription le 2 novembre 2004 - Changement de nature juridique n°402134 - Publication au BOPI 2004-11-02

Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491853 - Publication au BOPI 2009-02-26

Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491854 - Publication au BOPI 2009-02-26

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2013 n°2531670 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-10

Inscription le 16 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604812 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Viande, poisson, gibier, fruits, légumes, conservés séchés et cuits; gelées, confitures compotes, oeufs lait et produits laitiers; huile et graisse comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.