Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAUC CITROUILLE
VALANSOT Société anonyme

Numéro de dépôt :
3128379
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2011
LE SAUC CITROUILLE de VALANSOT

Présentation de la marque LE SAUC CITROUILLE

Déposée le 29 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) VALANSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAUC CITROUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALANSOT domicilié(e) 11, avenue du Nord, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 409 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES Maître Catherine THONNELIER Savoie Technolac - France.

La marque LE SAUC CITROUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAUC CITROUILLE est expirée depuis le 29 octobre 2011.

VALANSOT a également déposé les autres marques suivantes : Eleïs , Saucisson a l'ancienne PUR PORC , VALANSOT , Véritable SAUCISSON DE LYON , CANNE DE GUIGNOL , VEGEBARDE , CROTON , RECETTE CAMPAGNARDE Saucisson DES MONTS DU LYONNAIS SAUCISSON FABRIQUE DANS LE RESPECT DE LA TRADITION LYONNAISE , (Marque figurative) , " LE TASSINOIS "


VALANSOT Société anonyme - 11, avenue du Nord, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France - SIREN 788409373


LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES Maître Catherine THONNELIER Savoie Technolac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Saucissons, saucisses ; terrines, pâtés, confits ; salaisons et conserves (charcuterie).