Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANTEBEL
VALANSOT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1414837
Date de dépôt :
18/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2017
CHANTEBEL de VALANSOT

Présentation de la marque CHANTEBEL

Déposée le 18 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALANSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTEBEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALANSOT domicilié(e) 17, rue du Vercors,69960 CORBAS (dossier no 2335447) - 69960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 409 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2335447) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTEBEL est expirée depuis le 18 juin 2017.

VALANSOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SAUC CITROUILLE , Eleïs , Saucisson a l'ancienne PUR PORC , VALANSOT , Véritable SAUCISSON DE LYON , CANNE DE GUIGNOL , VEGEBARDE , CROTON , RECETTE CAMPAGNARDE Saucisson DES MONTS DU LYONNAIS SAUCISSON FABRIQUE DANS LE RESPECT DE LA TRADITION LYONNAISE , (Marque figurative)


VALANSOT Société par Actions Simplifiée - 17, rue du Vercors,69960 CORBAS (dossier no 2335447) - 69960 - France - SIREN 788409373


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2335447) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2091993 - Publication au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335447 - Publication au BOPI 2007-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 24 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454517 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181242 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231844 - Publication au BOPI 1997-01-30

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165201 - Publication au BOPI 1993-11-15

Saucissons, saucisses et de manière générale tous produits de charcuterie et de salaisons.