Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VALANCE AUTO-ECOLE
Numéro de dépôt :
1475166
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
THIONVILLE
Date d'expiration :
01/07/1998
Présentation de la marque VALANCE AUTO-ECOLE
Déposée le 1 juillet 1988 par VALANCE Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIONVILLE), la marque française « VALANCE AUTO-ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VALANCE AUTO-ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475166.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALANCE AUTO-ECOLE est expirée depuis le 1 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51