Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BEIGNETS D'AIX EN PROVENCE SODESPAL
VALAIS Léo, Edouard

Numéro de dépôt :
92439457
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2002

Présentation de la marque LES BEIGNETS D'AIX EN PROVENCE SODESPAL

Déposée le 19 octobre 1992 par VALAIS Léo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BEIGNETS D'AIX EN PROVENCE SODESPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est VALAIS Léo, Edouard, domicilié(e) Route d'Ansouis, 84120 PERTUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LE CHARLES - France.

La marque LES BEIGNETS D'AIX EN PROVENCE SODESPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BEIGNETS D'AIX EN PROVENCE SODESPAL est expirée depuis le 19 octobre 2002.

VALAIS Léo a également déposé les autres marques suivantes : LEO VALAIS PROVENCE PASSION TRADITION , LA PIZZA DE ST TROPEZ VALAIS ROYALE , LEO VALAIS PROVENCE PASSION TRADITION LES 4 TIELLES A LA SETOISE , LEO VALAIS PROVENCE PASSION TRADITION LES 4 FEUILLETES , SURGEL , LEO VALAIS PROVENCE PASSION ET TRADITION LA BASTIDONNE , LEO VALAIS PROVENCE PASSION TRADITION


VALAIS Léo, Edouard - Route d'Ansouis, 84120 PERTUIS - France


Maître LE CHARLES - France


Inscription le 16 juillet 2001 - Concession de licence n°326880 - Publication au BOPI 2001-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Beignets surgelés