Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITASEVE
VALAGRO FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3251431
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2023

Présentation de la marque VITASEVE

Déposée le 15 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) VALAGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITASEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 29 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALAGRO FRANCE domicilié(e) Z.I. La Grande Marine - 84800 - L'ISLE-SUR-LA-SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 650 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque VITASEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITASEVE est expirée depuis le 15 octobre 2023.

VALAGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIOSYNOL , PYREVERT , SAMABIOL LA QUALITE POUR CULTURE , NOVAPYR , INSECTOBIOL


VALAGRO FRANCE, Société anonyme - Z.I. La Grande Marine - 84800 - L'ISLE-SUR-LA-SORGUE - France - SIREN 536650120


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication au BOPI 2003-47

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Republication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541273 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu' lagriculture, l'horticulture, la sylviculture résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut engrais pour les terres; compositions extinctrices, produits chimiques destinés à conserver les alimeents; matières tannantes; adhésifs (matière collantes) destinés à l'industrie. Fongicides, herbicides produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.