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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALAGRO FRANCE
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BIOSYNOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOSYNOL
VALAGRO FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3618901
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/12/2028
BIOSYNOL de VALAGRO FRANCE

Présentation de la marque BIOSYNOL

Déposée le 19 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) VALAGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BIOSYNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALAGRO FRANCE domicilié(e) 210 AVENUE DE LA CIGALIÈRE - 84250 - LE THOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 650 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BIOSYNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSYNOL arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

VALAGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PYREVERT , SAMABIOL LA QUALITE POUR CULTURE , VITASEVE , NOVAPYR , INSECTOBIOL


VALAGRO FRANCE, Société Anonyme - 210 AVENUE DE LA CIGALIÈRE - 84250 - LE THOR - France - SIREN 536650120


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2018 n°2700862 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.