Déposée le 19 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) VALADON AUTOMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALADON AUTOMATION domicilié(e) 25, rue des Confréries, Z.I. de Crissey,71530 CHALON-SUR-SAONE (dossier no 2230066) - 71530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 314 736 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230066) - 69006 - France.
La marque VA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VA est expirée depuis le 19 novembre 2012.
VALADON AUTOMATION a également déposé les autres marques suivantes : LE BAGNARD
VALADON AUTOMATION, Société Anonyme - 25, rue des Confréries, Z.I. de Crissey,71530 CHALON-SUR-SAONE (dossier no 2230066) - 71530 - France - SIREN 311314736
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230066) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2002 n°2230066 - Publication au BOPI 2002-10-22
Renouvellement sans limitation n°2007267 - Publication au BOPI 1992-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15
Jeux électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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