Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEE TIME
VALADIE Jean-Luc

Numéro de dépôt :
96651195
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque TEE TIME

Déposée le 13 novembre 1996 par VALADIE Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « TEE TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est VALADIE Jean-Luc, domicilié(e) Les PONTIS, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALADIE J. Luc - France.

La marque TEE TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEE TIME est expirée depuis le 13 novembre 2006.


VALADIE Jean-Luc - Les PONTIS, 16100 COGNAC - France


VALADIE J. Luc - France


Inscription le 15 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409019 - Publication au BOPI 2005-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Agence de loisirs