Déposée le 17 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PATISSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU VERDIER - 19210 - LUBERSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 120 263 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque PATISSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALADE, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DU VERDIER - 19210 - LUBERSAC - France - SIREN 677120263
NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397438 - Publication au BOPI 2004-08-10
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2155957 - Publication au BOPI 1999-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2410212 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-02
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742452 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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