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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE
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PAT'POM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAT'POM
VALADE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1560640
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2029

Présentation de la marque PAT'POM

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAT'POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE domicilié(e) Zone Industrielle du Verdier - 19120 - LUBERSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 120 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque PAT'POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAT'POM arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.

VALADE a également déposé les autres marques suivantes : Les petits morceaux de fruits , Les marmitonnées , VALBLAN , MILADY , WE BIO ! , DAUFRUIT , CARAMAN , ETIENNE VALADE , VALADE , LEONCE BLANC SURPOM


VALADE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Verdier - 19120 - LUBERSAC - France - SIREN 677120263


NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397438 - Publication au BOPI 2004-08-10

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2155955 - Publication au BOPI 1999-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2410213 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2019 n°2729184 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-25

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