PAT'POM
Présentation de la marque PAT'POM
Déposée le 17 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAT'POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAT'POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAT'POM arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.
VALADE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397438 - Publication au BOPI 2004-08-10
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2155955 - Publication au BOPI 1999-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2410213 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-02
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2019 n°2729184 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-25