Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les petits morceaux de fruits
Numéro de dépôt :
3676380
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Les petits morceaux de fruits
Déposée par voie électronique le 15 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les petits morceaux de fruits »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALADE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 28 janvier 2011 - Rejet total n°541504 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-28