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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE
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DAUFRUIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAUFRUIT
VALADE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98713554
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2018

Présentation de la marque DAUFRUIT

Déposée le 19 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DAUFRUIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE domicilié(e) Zone Industrielle du Verdier,19210 LUBERSAC (dossier no 2360356) - 19210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 120 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSKAUER ROSE LLP Cabinet d'avocats domicilié(e) 374 Rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2360356) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAUFRUIT est expirée depuis le 19 janvier 2018.

VALADE a également déposé les autres marques suivantes : Les petits morceaux de fruits , Les marmitonnées , VALBLAN , MILADY , WE BIO ! , CARAMAN , ETIENNE VALADE , VALADE , LEONCE BLANC SURPOM , WEBIO !


VALADE Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Verdier,19210 LUBERSAC (dossier no 2360356) - 19210 - France - SIREN 677120263


PROSKAUER ROSE LLP Cabinet d'avocats - 374 Rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2360356) - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2008 n°2360356 - Publication au BOPI 2008-01-11

Inscription le 25 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267402 - Publication au BOPI 1998-11-25

Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377080 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275106 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 17 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457715 - Publication au BOPI 2007-07-17

Inscription le 11 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°472649 - Publication au BOPI 2008-01-11

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Inscription le 17 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590976 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Inscription le 7 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°591949 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Produits pharmaceutiques, aliments pour bébés, substances diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches. Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.