Déposée le 19 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DAUFRUIT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE domicilié(e) Zone Industrielle du Verdier,19210 LUBERSAC (dossier no 2360356) - 19210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 120 263 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSKAUER ROSE LLP Cabinet d'avocats domicilié(e) 374 Rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2360356) - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALADE Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Verdier,19210 LUBERSAC (dossier no 2360356) - 19210 - France - SIREN 677120263
PROSKAUER ROSE LLP Cabinet d'avocats - 374 Rue Saint Honoré,75001 PARIS (dossier no 2360356) - 75001 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2008 n°2360356 - Publication au BOPI 2008-01-11
Inscription le 25 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267402 - Publication au BOPI 1998-11-25
Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377080 - Publication au BOPI 2003-09-10
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275106 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 17 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457715 - Publication au BOPI 2007-07-17
Inscription le 11 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°472649 - Publication au BOPI 2008-01-11
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Inscription le 17 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590976 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Inscription le 7 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°591949 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Produits pharmaceutiques, aliments pour bébés, substances diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches. Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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