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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE
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DAUFRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAUFRUIT
VALADE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94546655
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2024

Présentation de la marque DAUFRUIT

Déposée le 29 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAUFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALADE domicilié(e) Z.I. du Verdier - 19210 - LUBERSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 120 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Mme EHRET Marie domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque DAUFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAUFRUIT est expirée depuis le 29 novembre 2024.

VALADE a également déposé les autres marques suivantes : Les petits morceaux de fruits , Les marmitonnées , VALBLAN , MILADY , WE BIO ! , DAUFRUIT , CARAMAN , ETIENNE VALADE , VALADE , LEONCE BLANC SURPOM


VALADE, société par actions simplifiée - Z.I. du Verdier - 19210 - LUBERSAC - France - SIREN 677120263


NOVAGRAAF France, Mme EHRET Marie - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266607 - Publication au BOPI 2004-06-09

Inscription le 25 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267402 - Publication au BOPI 1998-11-25

Inscription le 11 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°472649 - Publication au BOPI 2008-01-11

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275106 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380246 - Publication au BOPI 2003-10-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2014 n°2570322 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-24

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes et produits laitiers.Préparations faites de céréales, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles.Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.