Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALORTRANS
VALACTIF, SAS

Numéro de dépôt :
3788853
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2020
VALORTRANS de VALACTIF

Présentation de la marque VALORTRANS

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALACTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALORTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALACTIF domicilié(e) 46 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 754 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALACTIF domicilié(e) 46 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON - France.

La marque VALORTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALORTRANS est expirée depuis le 8 décembre 2020.

VALACTIF a également déposé les autres marques suivantes : VALORTRANS , (Marque figurative) , VALACTIF , VALACTIF VALORISATION DE L'ACTIF , VALORFI


VALACTIF, SAS - 46 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON - France - SIREN 437754955


VALACTIF - 46 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

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