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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAL
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PERCEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCEVAL
VAL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96631307
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque PERCEVAL

Déposée le 18 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) VAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAL domicilié(e) 40, rue de la Tour, 03200 ABREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 798 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PERCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCEVAL est expirée depuis le 18 juin 2006.

VAL a également déposé les autres marques suivantes : LA FORME POUR LA VIE , CARAVAL , VAL D'ARGENT , LA SEMAINE SPORT - SANTE , APICIUS , REGARD


VAL S.A. Société Anonyme - 40, rue de la Tour, 03200 ABREST - France - SIREN 300798899


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie.Pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques