Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAVAL
VAL

Numéro de dépôt :
92424688
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque CARAVAL

Déposée le 24 juin 1992 par la société VAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société VAL domicilié(e) 34, rue Georges Clémenceau, 03200 VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 798 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CARAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAVAL est expirée depuis le 24 juin 2002.

VAL a également déposé les autres marques suivantes : LA FORME POUR LA VIE , VAL D'ARGENT , LA SEMAINE SPORT - SANTE , PERCEVAL , APICIUS , REGARD


VAL - 34, rue Georges Clémenceau, 03200 VICHY - France - SIREN 300798899


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.