Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL TERROIRS
/
Val Diva, la diva des champs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Val Diva, la diva des champs
VAL TERROIRS, SARL

Numéro de dépôt :
3787397
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
Val Diva, la diva des champs de VAL TERROIRS

Présentation de la marque Val Diva, la diva des champs

Déposée le 3 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val Diva, la diva des champs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL TERROIRS domicilié(e) 3 bis rue de l'Eglise - 10400 - FONTENAY DE BOSSERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 495 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL TERROIRS domicilié(e) 3 bis rue de l'Eglise - 10400 - FONTENAY DE BOSSERY - France.

La marque Val Diva, la diva des champs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val Diva, la diva des champs est expirée depuis le 3 décembre 2020.

VAL TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE , Ferme de FONTENAY , VAL TERROIRS , Profitons du meilleur


VAL TERROIRS, SARL - 3 bis rue de l'Eglise - 10400 - FONTENAY DE BOSSERY - France - SIREN 499495406


VAL TERROIRS - 3 bis rue de l'Eglise - 10400 - FONTENAY DE BOSSERY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 19 août 2011 - Rejet partiel n°555921 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-19

Sucre, tapioca, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.