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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL TERROIRS
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L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE
VAL TERROIRS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3934372
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE de VAL TERROIRS

Présentation de la marque L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE

Déposée le 16 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL TERROIRS domicilié(e) 3 bis rue de l'Eglise - 10400 - FONTENAY DE BOSSERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 495 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PMR AVOCATS, Maître Olivier ROUX domicilié(e) 153 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934372.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE est expirée depuis le 16 juillet 2022.

VAL TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Ferme de FONTENAY , VAL TERROIRS , Profitons du meilleur , Val Diva, la diva des champs


VAL TERROIRS, Société à responsabilité limitée - 3 bis rue de l'Eglise - 10400 - FONTENAY DE BOSSERY - France - SIREN 499495406


PMR AVOCATS, Maître Olivier ROUX - 153 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et semences (graines) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.