Présentation de la marque L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE
Déposée le 16 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL TERROIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL TERROIRS domicilié(e) 3 bis rue de l'Eglise - 10400 - FONTENAY DE BOSSERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 495 406 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PMR AVOCATS, Maître Olivier ROUX domicilié(e) 153 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque L DE FONTENAY NEE EN CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934372.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAL TERROIRS, Société à responsabilité limitée - 3 bis rue de l'Eglise - 10400 - FONTENAY DE BOSSERY - France - SIREN 499495406
PMR AVOCATS, Maître Olivier ROUX - 153 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et semences (graines) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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