Présentation de la marque VAL SOLUTIONS SANTE ET PREVENTION
Déposée le 7 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL SOLUTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAL SOLUTIONS SANTE ET PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-50 du 16 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL SOLUTIONS domicilié(e) 5 rue du Vercors - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 501 923 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Mme LE PECHON-JOUBERT Francine domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.
La marque VAL SOLUTIONS SANTE ET PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée - 5 rue du Vercors - 69007 - LYON - France - SIREN 522501923
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Mme LE PECHON-JOUBERT Francine - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France
Inscription le 16 mai 2006 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°434432 - Publication au BOPI 2006-05-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29
Inscription le 19 mars 2008 - Changement de dénomination n°475908 - Publication au BOPI 2008-03-19
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468646 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 19 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°475907 - Publication au BOPI 2008-03-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Inscription le 23 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528054 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-23
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601032 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29
Ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs.Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques. Appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, interface, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques. Emetteurs de télécommunications. Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux. Dispositifs de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs, dispositifs permettant la transmission de données d'ordinateurs à périphériques et d'ordinateurs à ordinateurs. Lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce. Compacts disques. Cédéroms. Ecrans vidéo. Agendas électroniques. Centres serveurs de bases de données. Serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de logiciels ou de progiciels, de matériels et produits informatiques et de matériels de télécommunication. Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations par voie télématique ; informations en matière de télécommunications par voie téléphonique et radiophonique, transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, d'images codées, informations en matière de télécommunication à savoir services d'aide à l'exploitation et la supervision des messageries électroniques, télématiques et informatiques ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, centres serveurs et par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de courrier électronique. Location de temps d'accès à des bases de données ou à un centre serveur de bases de données. Education ; formation ; divertissement. Enseignement en informatique et en télématique ; formation et perfectionnement dans le domaine de la télématique, de l'informatique et des télécommunications ; organisation de cours dans le domaine de la télématique, de l'informatique et des télécommunications. Edition ou publication de textes (à l'exclusion de textes publicitaires). Edition de logiciels. Edition de données informatique destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, congrès, séminaires ou symposiums et de salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement. Organisation et conduite d'ateliers et de cycles de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Expertise technique (travaux d'ingénieurs), contrôle et certification des stocks. Création et installation de banques de données informatiques et de logiciels. Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches techniques. Travaux d'ingénieurs. Conseils et consultation en matière informatique. Services d'ingénierie (expertise). Conseils techniques, études techniques, analyses et diagnostics techniques dans le domaine de l'informatique, de documents ou de données. Etudes de projets techniques dans le domaine informatique. Services de conseils techniques, d'évaluation des performances et de diagnostic dans le domaine informatique. Services d'étude et de développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) en matière informatique. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location d'appareils et d'installations de télécommunications. Location de logiciels et de progiciels informatiques. Conception de produits et de systèmes informatiques. Programmation pour ordinateurs. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Location d'ordinateurs. Services de maintenance de logiciels. Duplication de programmes informatiques. Services de sécurité informatique (services de programmation d'ordinateurs) pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Hébergement de sites sur Internet. Conception et entretien de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet. Services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications. Assistance technique à la mise en place et au suivi de projet dans le domaine informatique. Services de paramétrage de matériels de télécommunication. Services de programmation, de développement et d'ingénierie dans le domaine informatique. Installation de logiciels. Service d'amélioration de logiciels à savoir mise à jour de logiciels. Services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique. Services de reconstitution de base de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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