Déposée le 14 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL SOLUTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PREVENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-03 du 20 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL SOLUTIONS domicilié(e) 5 rue du Vercors - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 501 923 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Mme LE PECHON-JOUBERT Francine domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.
La marque PREVENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée - 5 rue du Vercors - 69007 - LYON - France - SIREN 522501923
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Mme LE PECHON-JOUBERT Francine - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France
Inscription le 16 mai 2006 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°434432 - Publication au BOPI 2006-05-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29
Inscription le 19 mars 2008 - Changement de dénomination n°475908 - Publication au BOPI 2008-03-19
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468646 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 19 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°475907 - Publication au BOPI 2008-03-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Inscription le 23 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528054 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-23
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601014 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29
Logiciels et progiciels dans le domaine de la santé et de la prévention des risques professionnels. Systèmes d'information dans le domaine de la santé et de la prévention des risques professionnels. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet dans le domaine de la santé et de la prévention des risques professionnels. Communications par terminaux d'ordinateurs dans le domaine de la santé et de la prévention des risques professionnels. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet dans le domaine de la santé et de la prévention des risques professionnels. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet dans le domaine de la santé et de la prévention des risques professionnels. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet dans le domaine de la santé et de la prévention des risques professionnels. Elaboration (conception) et mise à jour de logiciels dans le domaine de la santé et de la prévention des risques professionnels. Conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications dans le domaine de la santé et de la prévention des risques professionnels. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données dans le domaine de la santé et de la prévention des risques professionnels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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