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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL SOFTWARE
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MY OPCA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MY OPCA
VAL SOFTWARE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3618243
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2028
MY OPCA de VAL SOFTWARE

Présentation de la marque MY OPCA

Déposée le 16 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MY OPCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL SOFTWARE domicilié(e) 16 Avenue Salvador Dali - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 691 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque MY OPCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MY OPCA arrivera à expiration en date du 16 décembre 2028.

VAL SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : NET FORMATION , MY @GED , MY COMPT@ , my OPCO , Val.Foundation.net , VALSOFT


VAL SOFTWARE, Société par actions simplifiée - 16 Avenue Salvador Dali - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 334691987


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2018 n°2687027 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.