Déposée le 20 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL'S domicilié(e) 50 rue des Suisses - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 381 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914710.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V est expirée depuis le 20 avril 2022.
VAL'S a également déposé les autres marques suivantes : VAL' SARL
VAL'S, société à responsabilité limitée - 50 rue des Suisses - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 519381883
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Savons, produits nettoyants à usage personnel, gels de douche, gels de bain, produits pour le bain à usage cosmétique ; produits de parfumerie, eau de parfum, eaux de toilette, eaux de senteur, produits déodorants à usage personnel, lotions et huiles avant et après-rasage, huiles de toilettes, huiles essentielles, huiles de massage, huiles d'amandes ; extraits de fleurs (parfumerie) ; musc (parfumerie) ; huiles de toilette ; diffuseurs de parfum, pots-pourris (parfumerie), garnitures parfumées pour tiroirs, sachets parfumés pour tiroirs, parfum d'ambiance, encens, extraits de plantes aromatiques ; encens, bâtons d'encens, ambre (parfumerie), bois odorants ; produits pour parfumer le linge.
Matières éclairantes, huile pour lampes, bougies (éclairage), bougies parfumées, veilleuses (bougies) ; nécessaires réunissant le matériel pour la fabrication de bougies à savoir de la cire pour l'éclairage, du gel combustible, des graisses pour l'éclairage, de la paraffine, des mèches pour bougies.
Produits pour le rafraîchissement de l'air ; parfum d'ambiance, désodorisant à usage autre que personnel ; désodorisants d'atmosphère.
Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Services de promotion de produits pour le compte de tiers ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits suivants : savons, produits nettoyants à usage personnel, gels de douche, gels de bain, produits de bain, de produits de parfumerie, eau de parfum, eaux de toilette, eaux de senteur, produits déodorants à usage personnel, lotions et huiles avant et après-rasage, huiles de toilettes, huiles essentielles, huiles de massage, huiles d'amandes, extraits de fleurs (parfumerie), musc (parfumerie), huiles de toilette, diffuseurs de parfum, pots-pourris (parfumerie), garnitures parfumées pour tiroirs, sachets parfumés pour tiroirs, parfum d'ambiance, encens, extraits de plantes aromatiques, encens, bâtons d'encens, ambre (parfumerie), bois odorants, produits pour parfumer le linge, matières éclairantes, huile pour lampes, bougies (éclairage), bougies parfumées, veilleuses (bougies), kits pour fabriquer des bougies, mèches, produits pour le rafraîchissement de l'air, parfum d'ambiance, désodorisant à usage autre que personnel, désodorisants d'atmosphère, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; services de conseils et d'assistance commerciale ; services de franchise à savoir aide donnée par un franchiseur à ses franchisés dans l'exploitation et la direction des affaires, le développement commercial d'un réseau de distribution, l'achat de produits et services auprès de tiers, la publicité, le recrutement de personnel ; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial ; publicité et distribution de matériel publicitaire, de prospectus ou échantillons, publicité en ligne sur un réseau informatique.
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